DELIBERATIONS 2026
Délibération du 20 mars 2026
- Délibération n°2026/22 constitution des commissions communales (403Ko) publié le 27/03/2026 à 10:34
- Délibération n°2026/21 désignation d'un référent pour la sécurité routière (241Ko) publié le 27/03/2026 à 10:31
- Délibération n°2026/20 désignation d'un membre pour la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune (273Ko) publié le 27/03/2026 à 10:30
- Délibération d'un délégué titulaire pour siéger à l'Association de Soutien à Domicile du Donzeil (245Ko) publié le 27/03/2026 à 10:28
- Délibération n°2026/18 désignation des membres pour la commission de délégation de service public DSP (303Ko) publié le 27/03/2026 à 10:26
- Délibération n°2026/17 désignation des membres pour la commission d'appel d'offres CAO (289Ko) publié le 27/03/2026 à 10:24
- Délibération n°2026/16 désignation de 2 membres pour la commission du conseil d'école Georges Mercier (263Ko) publié le 27/03/2026 à 10:23
- Délibération n°2026/15 désignation d'un correspondant défense (247Ko) publié le 27/03/2026 à 10:21
- Délibération n°2026/14 désignation d'un délégué élu et d'un délégué agent pour siéger au CNAS (255Ko) publié le 27/03/2026 à 10:18
- Délibération n°2026/13 désignation de 2 délégués titulaires et d'un délégué suppléant pour siéger au Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Ardour (274Ko) publié le 27/03/2026 à 10:16
- Délibération n°2026/12 désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour siéger à EVOLIS 23 (258Ko) publié le 27/03/2026 à 10:14
- Délibération n°2026/11 désignation des délégués pour siéger au SDEC 23 (263Ko) publié le 27/03/2026 à 10:12
- Délibération n°2026/10 désignation des délégués pour siéger au SDIC 23 (257Ko) publié le 27/03/2026 à 10:07
- Délibération n°2026/09 désignation des délégués pour siéger au sein de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest (266Ko) publié le 27/03/2026 à 09:30
- Délibération n°2026/08 délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (751Ko) publié le 27/03/2026 à 09:28
- Délibération n°2026/07 détermination des taux pour les indemnités de fonction (353Ko) publié le 27/03/2026 à 09:27
- Délibération n°2026/06 détermination du nombre d'adjoints (249Ko) publié le 27/03/2026 à 09:25
Délibérations du 23 février 2026
- Délibération n°2026/05 motion pour le maintien et le développement des RASED (517Ko) publié le 25/02/2026 à 08:35
- Délibération n°2026/04 motion relative à la compétence "distribution d'électricité et de gaz" (542Ko) publié le 25/02/2026 à 08:34
- Délibération n°2026/02 créant d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet 35h retire et remplace pour erreur matérielle (232Ko) publié le 05/03/2026 à 08:44
- Délibération n°2026/01 tableau de classement des voies : bilan des voies de SARDENT -23168 (290Ko) publié le 25/02/2026 à 08:22
Délibération du 17 décembre 2025
- Leg dans le cadre de la succession de M PATIES Marius (265Ko) publié le 19/12/2025 à 10:56
- Redevance pour performance des réseaux d'assainissement collectif n°2025/47 (282Ko) publié le 19/12/2025 à 10:55
Délibérations du 02 décembre2025
- Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023 n°2025/35 (373Ko) publié le 08/12/2025 à 13:46
- Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2024 n°2025/36 (370Ko) publié le 08/12/2025 à 13:47
- Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2023 n°2025/37 (379Ko) publié le 08/12/2025 à 13:48
- Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2024 n°2025/38 (378Ko) publié le 08/12/2025 à 13:48
- Demande de subvention DETR 2026 : Reconstruction partielle de la digue de l'étang de Masmangeas n°2025/39 (281Ko) publié le 08/12/2025 à 13:51
- Demande de l'autorisation au conseil municipal à engager, liquider et mandater les dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget 2026 : Budget Principal (16800) n°2025/40 (363Ko) publié le 08/12/2025 à 13:55
- Demande de subvension 2025 : INTERLUDE N°2025/41 (238Ko) publié le 08/12/2025 à 13:56
- Demande d'un riverain pour l'acquisition d'un chemin n°2025/42 (288Ko) publié le 08/12/2025 à 13:58
- Evolis 23-évolutions de la mission voirie n°2025/43 (412Ko) publié le 08/12/2025 à 13:59
- Nomination des agents recenseurs pour le recensement 2026 n°2025/44 (259Ko) publié le 08/12/2025 à 14:00
- Acceptation d'un don n°2025/45 (206Ko) publié le 08/12/2025 à 14:01
- Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du bar-restaurant n°2025/46 (269Ko) publié le 08/12/2025 à 14:02
Délibérations du 16 septembre 2025
- Liste des délibérations du 16 septembre 2025 (296Ko) publié le 03/10/2025 à 15:52
- Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de compétence EAU POTABLE au Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Ardour n°2025/23 (544Ko) publié le 29/09/2025 à 16:14
- Agence d'Attractivité et d'Aménagement de la Creuse - restauration scolaire n°2025/24 (380Ko) publié le 29/09/2025 à 16:11
- Remboursement du dépôt de garantie pour le logement T3 au 26 rue du Docteur Jamot n°2025/25 (260Ko) publié le 29/09/2025 à 16:09
- Décision modificative n°2025/26 (259Ko) publié le 29/09/2025 à 16:07
- Décision modificative n°2025/27 (286Ko) publié le 29/09/2025 à 16:05
- Décision modificative n°2025/28 (261Ko) publié le 29/09/2025 à 16:04
- Décision modificative n°2025/29 (259Ko) publié le 29/09/2025 à 16:04
- Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif Boost'Commu'une "2023-2026" n°2025/30 (340Ko) publié le 29/09/2025 à 16:02
- Modification des statuts de la Communauté de Communes CREUSE SUD-OUEST n° 2025/31 (244Ko) publié le 29/09/2025 à 16:00
- Modification des statuts du SDEC n° 2025/32 (680Ko) publié le 29/09/2025 à 15:59
- Adressage n°2025/33 (328Ko) publié le 29/09/2025 à 15:57
- Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du bar restaurant 2025/34 (261Ko) publié le 03/10/2025 à 15:49
Délibérations du 07 juillet 2025
- Liste des délibérations du 07 juillet 2025 (246Ko) publié le 09/07/2025 à 10:13
- Motion pour la reprise de l'activité de radiothérapie du Centre Hospitalier de GUERET n°2025/22 (551Ko) publié le 08/07/2025 à 14:56
- Transformation d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (33h) n°2025/21 (294Ko) publié le 08/07/2025 à 14:53
- Demande de l'association ARTI-SHOWS 2 d'une subvention pour 2025 (254Ko) publié le 08/07/2025 à 14:52
- Création d'un poste d'agent de maîtrise principal à temps complet (35h) n°2025/19 (264Ko) publié le 08/07/2025 à 14:51
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade n°2025/18 (333Ko) publié le 08/07/2025 à 14:46
- Autorisant Monsieur le Maire à signer la convention relative à la formation des personnels dans le cadre de l'offre de service "Restauration scolaire" n°2025/17 (314Ko) publié le 08/07/2025 à 14:43
- Autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de locaux avec le Département de la Creuse n°2025/16 (302Ko) publié le 08/07/2025 à 14:38
- Adhésion de la commune de Saint-Dizier-LaTour et de Saint-Martial-Le-Vieux au SDIC23 n°2025/15 (285Ko) publié le 08/07/2025 à 14:37
- Adhésion des communes de Saint-Léger-La-Montagne, Soubrebost, Maisonnisses au Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Ardour 2025/14 (420Ko) publié le 08/07/2025 à 14:32
Délibérations du 10 avril 2025
- Liste des délibérations du 10 avril 2025 (217Ko) publié le 18/04/2025 à 15:21
- Demande attribution amendes de police -produit 2024 n°2025/13 (430Ko) publié le 18/04/2025 à 15:19
- Vote du budget primitif assainissement 2025 n°2025/12 (481Ko) publié le 18/04/2025 à 15:19
- Vote du budget principal 2025 n°2025/11 (394Ko) publié le 18/04/2025 à 15:17
- Vote des taux des impôts directs locaux n°2025/10 (398Ko) publié le 18/04/2025 à 15:14
- Affectation des résultats 2024 fusion du BP 16800 avec le BP eau 16802 n°2025/09 (473Ko) publié le 18/04/2025 à 15:13
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget Principal 2024 n°2025/08 (522Ko) publié le 18/04/2025 à 15:12
- Affectation des résultats 2024 BP Eau et Assainissement (16802) n°2025/07 (463Ko) publié le 18/04/2025 à 15:11
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 budget Eau et Assainissement (16802) n°2025/06 (531Ko) publié le 18/04/2025 à 15:09
Délibérations du 20 février 2025
- Liste des délibérations du 20 février 2025 (152Ko) publié le 21/02/2025 à 16:18
- Autorisation à M le Maire à signer la convention d'accompagnement sur le temps de pause méridienne n°2025/05 (264Ko) publié le 21/02/2025 à 16:13
- Tableau de classement des voies n°2025/04 (285Ko) publié le 21/02/2025 à 16:10
- Adressage de la commune n°2025/03 (256Ko) publié le 21/02/2025 à 16:09
- Mise en place du RIFSEEP n°2025/02 (1873Ko) publié le 21/02/2025 à 16:16
- Création d'un emploi permanent au grade d'adjoint administratif territorial à temps non complet 31h à partir du 01/04/2025 n°2025/01 (243Ko) publié le 21/02/2025 à 16:04
Délibérations du 16 décembre 2024
- Liste des délibérations du 16 décembre 2024 (178Ko) publié le 23/12/2024 à 11:33
- Redevance concernant la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 2024/42 (665Ko) publié le 23/12/2024 à 11:32
- Autorisant M le Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget 2025 : BP 16800 2024/41 (375Ko) publié le 17/12/2024 à 15:43
- Création d'un emploi permanent au grade de rédacteur territorial 2024/40 (506Ko) publié le 17/12/2024 à 15:39
- Décision modificative budget eau et assainissement augmentation de crédits 2024/39 (275Ko) publié le 23/12/2024 à 11:37
- Retire et remplace la délibération n°2024/33 renomination du budget annexe eau et assainissement de la commune de Sardent à partir du 1er janvier 2025 2024/38 (314Ko) publié le 17/12/2024 à 15:34
Délibérations du 03 décembre 2024
- Liste des délibérations du 03 décembre 2024 (213Ko) publié le 13/12/2024 à 14:44
- Décision modificative 2024/37 (251Ko) publié le 13/12/2024 à 14:42
- Maîtrise d'oeuvre des travaux de mise en conformité de l'étang de Masmangeas 2024/36 (273Ko) publié le 13/12/2024 à 14:40
- DETR 2025 : Reconstruction partielle de la digue de l'étang de Masmangeas 2024/35 (369Ko) publié le 13/12/2024 à 14:38
- Annule et remplace la délibération n°204/27 sollicitant une subvention au titre du dispositif Boost'Comm'une "2023-2026" 2024/34 (273Ko) publié le 13/12/2024 à 14:33
- Dissolution du budget annexe EAU 16802 2024/33 (302Ko) publié le 13/12/2024 à 14:29
- Désignation de deux délégués titulaires et un délégué suppléant auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Ardour 2024/32 (269Ko) publié le 13/12/2024 à 14:26
- Modalités d'adhésion au SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L'ARDOUR / Transfert de la compétence 2024/31 (1307Ko) publié le 13/12/2024 à 14:15
Délibérations du 03 octobre 2024
- Liste des délibérations 03 octobre 2024 (165Ko) publié le 05/12/2024 à 08:50
- Demande de diagnostic et de maîtrise d'oeuvre pour la digue du plan d'eau de Masmangeas 2024/30 (322Ko) publié le 05/12/2024 à 08:47
- Don 2024/29 (215Ko) publié le 05/12/2024 à 08:45
- Utilisation du service de Missions Temporaires du Centre de Gestion de la FPT de la Creuse 2024/28 (353Ko) publié le 05/12/2024 à 08:43
- Sollicitation d'une subvention au titre du dispositif Boost'Comm'une "2023-2026" 2024/27 (344Ko) publié le 05/12/2024 à 08:37
- Sollicitation du fonds de concours d'investissement auprès de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest 2024/26 (420Ko) publié le 05/12/2024 à 08:33
Délibérations du 23 mai 2024
- Liste des délibérations (172Ko) publié le 28/05/2024 à 08:43
- Adhésion de la commune de La Villedieu au SDIC 23 2024/20 (250Ko) publié le 27/05/2024 à 15:32
- Demande de changement d'horaires de l'école maternelle "Georges Mercier" de Sardent 2024/21 (308Ko) publié le 27/05/2024 à 15:31
- Attribution travaux voirie chemin Villechadeau /Masmangeas 2024/22 (292Ko) publié le 27/05/2024 à 15:30
- Demande de maîtrise d'oeuvre pour les travaux des réseaux fuyards 2024/23 (294Ko) publié le 27/05/2024 à 15:28
- Renouvellement de la ligne de trésorerie 2024/24 (257Ko) publié le 27/05/2024 à 15:25
- Don 2024/25 (244Ko) publié le 27/05/2024 à 15:23
Délibérations du 8 avril 2024
- Liste des délibérations du 08 avril 2024 (282Ko) publié le 19/04/2024 à 10:35
- Fonds de concours de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest 2024/19 (231Ko) publié le 11/04/2024 à 15:12
- Proposition de baisse de la redevance pour la DSP du bar restaurant "Les Petites Canailles" 2024/18 (312Ko) publié le 11/04/2024 à 15:11
- Modification du règlement du RIFSEEP 2024/17 (389Ko) publié le 11/04/2024 à 15:08
- Proposition du transfert de la compétence AEP au 1er janvier 2025 2024/16 (293Ko) publié le 11/04/2024 à 15:07
- Vote des subventions 2024 (153Ko) publié le 11/04/2024 à 14:46
- Vote du budget primitif 2024 eau et assainissement 2024/15 (421Ko) publié le 11/04/2024 à 15:49
- Vote du budget primitif 2024 de la commune 2024/14 (386Ko) publié le 11/04/2024 à 14:44
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 2024/13 (385Ko) publié le 11/04/2024 à 14:41
- Affectation des résultats 2023 du compte administratif budget eau et assainissement 2024/12 (256Ko) publié le 11/04/2024 à 14:39
- Approbation du compte administratif 2023 budget eau et assainissement 2024/11 (307Ko) publié le 11/04/2024 à 14:37
- Approbation du compte de gestion 2023 budget eau et assainissement 2024/10 (373Ko) publié le 11/04/2024 à 14:35
- Affectation des résultats 2023 du compte administratif de la commune 2024/09 (287Ko) publié le 11/04/2024 à 14:14
- Approbation du compte administratif 2023 de la commune 2024/08 (306Ko) publié le 11/04/2024 à 14:12
- Approbation du compte de gestion 2023 de la commune 2024/07 (378Ko) publié le 11/04/2024 à 14:09
Délibérations du 13 février 2024
- Liste des délibérations du 13 février 2024 (213Ko) publié le 19/02/2024 à 15:46
- Adhésion d'une nouvelle commune au SDIC 23 / FRANSECHES 2024/01 (231Ko) publié le 19/02/2024 à 14:33
- Conventionnement avec la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest pour la mise à disposition de services - Missions d'assistant de prévention 2024/02 (310Ko) publié le 19/02/2024 à 14:36
- Conventionnement avec la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest pour la mise à disposition de services - Gestion du massif forestier public 2024/03 (319Ko) publié le 19/02/2024 à 15:23
- Renouvellement de l'adhésion au groupement d'achat d'énergies Nouvelle-Aquitaine 2026/2028 2024/04 (265Ko) publié le 19/02/2024 à 15:29
- Modification des horaires de La Mallette en vue de l'accueil des usagers pour le traitement des titres d'identité 2024/05 (333Ko) publié le 19/02/2024 à 15:38
- Délibération fixant les conséquences des congés pour raison de santé des agents dont le cycle de travail est annualisé 2024/06 (429Ko) publié le 19/02/2024 à 15:43
Délibérations du 11 décembre 2023
- Liste des délibérations du 11 décembre 2023 (535Ko) publié le 15/12/2023 à 14:14
- Modification des horaires de La Mallette en vue de l'accueil des usagers pour le traitement des titres d'identité 2024/05 (335Ko) publié le 19/02/2024 à 14:40
- Délibération motivée pour ouverture à urbanisation de la parcelle ZV026 2023/70 (715Ko) publié le 17/01/2024 à 13:47
- Rapport de délégation de service public pour la gestion du bar restaurant communal 2023/69 (327Ko) publié le 17/01/2024 à 13:46
- Délibération autorisant monsieur le Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget 2024 : budget principal (16800) 2023/68 (371Ko) publié le 17/01/2024 à 13:45
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget 2024 eau et assainissement (16802) 2023/67 (496Ko) publié le 17/01/2024 à 13:44
- Délibération autorisant le Maire à signer avec le CDG23 une convention d'adhésion au service de médecine agréée 2023/66 (812Ko) publié le 15/12/2023 à 14:06
- Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Creuse 2023/65 (601Ko) publié le 15/12/2023 à 14:04
- Adoption du nouveau règlement intérieur 2023/64 (496Ko) publié le 17/01/2024 à 13:44
- Indemnisation des frais de déplacement 2023/63 (1996Ko) publié le 15/12/2023 à 14:02
- Institution d'une majoration pour les heurs supplémentaires récupérées et réalisées de nuit, un dimanche ou un jour férié / institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S) 2023/62 (1215Ko) publié le 15/12/2023 à 14:01
- Création d'un poste d'Adjoint Administratif à temps non complet 2023/61 (294Ko) publié le 15/12/2023 à 13:59
- DETR 2024 : renforcement de voies communales 2023/60 (386Ko) publié le 15/12/2023 à 13:58
- Autorisation de signature du nouveau contrat Boost'CommUne 2023-2026 avec le CD de la Creuse 2023/59 (300Ko) publié le 17/01/2024 à 13:43
- EVOLIS 23 transfert de compétence "SPANC" par la COM-COM Creuse Sud-Ouest 2023/58 (295Ko) publié le 15/12/2023 à 13:56
- EVOLIS 23 transfert de compétence "traitement des déchets" mise à jour des statuts 2023/57 (531Ko) publié le 15/12/2023 à 13:55
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2022 2023/56 (434Ko) publié le 15/12/2023 à 13:53
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022 2023/55 (427Ko) publié le 15/12/2023 à 13:50
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2022 présenté par la COM-COM CREUSE SUD-OUEST 2023/54 (300Ko) publié le 17/01/2024 à 13:42
Délibérations du 21 septembre 2023
- liste des délibérations 21 septembre 2023 (331Ko) publié le 29/09/2023 à 13:50
- Révision des tarifs d'eau (127Ko) publié le 27/09/2023 à 15:43
- Demande de financement auprès du CD 23 dans le cadre du contrat de résilience pour les travaux en faveur de la sécurisation des réseaux d'eau potable (99Ko) publié le 27/09/2023 à 15:43
- Révision du montant du loyer d'un logement communal T3 au 26 rue du Docteur Jamot (67Ko) publié le 27/09/2023 à 15:41
- Annulation délibération 2023/40 du 15/06/2023 pour le remplacement d'un nouveau membre suppléant au sein de la CAO (67Ko) publié le 27/09/2023 à 15:40
- Décision modificative budget principal virement de crédits don à la commune de Pontarion (76Ko) publié le 27/09/2023 à 15:38
- Remboursement du dépôt de garantie pour le logement communal T3 au 26 rue du Docteur Jamot (59Ko) publié le 27/09/2023 à 15:38
- Décision modificative budget principal virement de crédits caution (78Ko) publié le 27/09/2023 à 15:36
- Décision modificative budget principal augmentation de crédits (84Ko) publié le 27/09/2023 à 15:35
- Décision modificative budget principal virement de crédits intérêts (80Ko) publié le 27/09/2023 à 15:34
- Décision modificative budget eau virement de crédits (81Ko) publié le 27/09/2023 à 15:33
- Voeu d'inscription de la commune de Sardent au programme "Villages d'Avenir" (63Ko) publié le 27/09/2023 à 15:32
Délibérations du 15 juin 2023
- Liste des délibérations du 15 juin 2023 (402Ko) publié le 20/06/2023 à 10:53
- Demande de financement dans le cadre du contrat de résilience pour les travaux en faveur de la sécurisation des réseaux d'eau potable (361Ko) publié le 20/06/2023 à 10:47
- Renouvellement de la ligne de trésorerie (227Ko) publié le 20/06/2023 à 10:45
- Organisation des horaires scolaires de l'école Georges Mercier de Sardent pour les 3 prochaines rentrées scolaires, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 (227Ko) publié le 20/06/2023 à 10:44
- Rapport définitif de la CLECT à la suite du transfert de la compétence (1186Ko) publié le 20/06/2023 à 11:29
- Convention avec le CDG 23 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, de violence, de menaces ou d'intimidation, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (613Ko) publié le 20/06/2023 à 10:40
- Remplacement de délégation à la suite de la démission de Mme Alice DEHUREAUX (189Ko) publié le 29/09/2023 à 13:571 délégué titulaire au SDIC 23
- Remplacement de délégation à la suite de la démission de Mme Alice DEHUREAUX (229Ko) publié le 29/09/2023 à 14:041 délégué suppléant à Evolis 23
- Remplacement de délégation à la suite de la démission de Mme Alice DEHUREAUX (239Ko) publié le 29/09/2023 à 14:051 délégué suppléant au sein du Secteur Local d'Energie de Pontarion-Royère de Vassivière
- Remplacement de délégation à la suite de la démission de Mme Alice DEHUREAUX (231Ko) publié le 20/06/2023 à 10:341 délégué suppléant pour la commission d'appel d'offres
- Demande de subvention pour l'association (230Ko) publié le 20/06/2023 à 10:26
- Don à la commune de Pontarion (247Ko) publié le 20/06/2023 à 10:25
Délibérations du 15 mai 2023
- Liste des délibérations du 15 mai 2023 (155Ko) publié le 22/05/2023 à 15:58
- Clôture du budget lotissement 16805 au 31 décembre 2022 2023/27 (202Ko) publié le 22/05/2023 à 15:50
- Avenant à l'acte constitutif d'une régie de recettes multiservices 2023/28 (309Ko) publié le 22/05/2023 à 15:53
- Chemin rural au village de La Royère 2023/29 (284Ko) publié le 22/05/2023 à 15:54
- Adhésion de deux nouvelles communes au SDIC 23 ST SYLVAIN BELLEGARDE ST QUENTIN LA CHABANNE 2023/30 (216Ko) publié le 22/05/2023 à 15:56
- Décision modificative (249Ko) publié le 26/05/2023 à 08:13
Délibérations du 03 avril 2023
- Liste des délibérations du 03 avril 2023 (316Ko) publié le 14/04/2023 à 15:29
- Approbation du compte de gestion 2022 : Budget Communal 16800 2023/11 (372Ko) publié le 14/04/2023 à 15:23
- Compte Administratif 2022 Budget Principal : 2023/12 (250Ko) publié le 14/04/2023 à 15:22
- Affectation des résultats du compte administratif 2022 : 2023/13 (285Ko) publié le 14/04/2023 à 15:20
- Affectation des résultats cumulés du compte administratif 2022 : 2023/14 (299Ko) publié le 14/04/2023 à 15:17
- Approbation du compte de gestion 2022 EAU ET ASSAINISSEMENT 2023/ 15 (360Ko) publié le 14/04/2023 à 15:14
- Compte Administratif 2022 : EAU ET ASSAINISSEMENT 2023/16 (245Ko) publié le 14/04/2023 à 15:11
- Affectation des résultats du compte administratif 2022: 2023/17 (246Ko) publié le 14/04/2023 à 15:07
- Approbation du compte de gestion 2022 Lotissement : 2023/18 (355Ko) publié le 14/04/2023 à 15:05
- Compte administratif 2022 Lotissement 2023/19 (243Ko) publié le 14/04/2023 à 15:03
- Vote des taux des impôts directs locaux 2023/20 (358Ko) publié le 14/04/2023 à 14:57
- Budget Communal Primitif 2023 : 2023/21 (377Ko) publié le 14/04/2023 à 14:55
- Subventions : 2023/211 (178Ko) publié le 19/04/2023 à 13:43
- Budget Primitif 2023 : EAU ET ASSAINISSEMENT 2023/22 (392Ko) publié le 14/04/2023 à 14:53
- Modification de l'acte constitutif d'une régie de recettes multiservices 2023/23 (551Ko) publié le 14/04/2023 à 14:50
- Adressage : Le Monteil et Coeurgne 2023/24 (265Ko) publié le 14/04/2023 à 14:48
- Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l'ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-12 lot 12 Elévateur PMR 2023/25 (414Ko) publié le 14/04/2023 à 14:41
- Motion relative aux fermetures de classe en Creuse 2023/26 (357Ko) publié le 14/04/2023 à 14:39
Délibérations du 28 février 2023
- Liste des délibérations (315Ko) publié le 07/03/2023 à 07:40
- Bail professionnel cabinet médical La Mallette annule et remplace suite erreur matérielle (449Ko) publié le 22/03/2023 à 10:08
- Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-10 LOT 10 électricité annule et remplace suite erreur matérielle (450Ko) publié le 22/03/2023 à 10:13
- Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-06 – Lot 06 PLATRERIE ISOLATION annule et remplace suite erreur matérielle (446Ko) publié le 22/03/2023 à 10:16
- Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-05 – Lot 05 MENUISERIE INTERIEURE BOIS annule et remplace suite erreur matérielle (451Ko) publié le 22/03/2023 à 10:18
- Avenant au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-03 – lot 3 SERRURERIE annule et remplace suite erreur matérielle (415Ko) publié le 22/03/2023 à 10:19
- Avenant n °2 au marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne Poste en Maison des Services n°2022-01-02 – Lot 2 Charpente Couverture annule et remplace suite erreur matérielle (455Ko) publié le 22/03/2023 à 10:21
- GESTION DU BIEN DE SECTION DU MASTHUBERT PARCELLE ZB N°31 annule et remplace suite erreur matérielle (356Ko) publié le 22/03/2023 à 10:22
- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE ET LA COMMUNE DE SARDENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE ET LA GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE annule et remplace suite erreur matérielle (335Ko) publié le 22/03/2023 à 10:23
- REPRISE DES CONCESSIONS ABANDONNEES DANS LE CIMETIERE COMMUNAL DE SARDENT ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION EN DATE DU 23/06/2023 annule et remplace suite erreur matérielle (900Ko) publié le 22/03/2023 à 10:23
- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 annule et remplace suite erreur matérielle (652Ko) publié le 22/03/2023 à 10:27
Délibérations du 8 décembre 2022
- Liste des délibérations (356Ko) publié le 15/12/2022 à 13:54
- Adoption RPQS qualité de l'eau 2021 (535Ko) publié le 15/12/2022 à 13:55
- Adoption RPQS assainissement collectif 2021 (531Ko) publié le 15/12/2022 à 13:56
- Adoption RPQS SPANC 2021 (439Ko) publié le 15/12/2022 à 13:56
- Engagement Investissement Budget Principal sur 2023 (542Ko) publié le 15/12/2022 à 13:58
- Engagement Investissement Budget Eau&Assainissement sur 2023 (538Ko) publié le 15/12/2022 à 13:59
- Vente de la parcelle F1276 par acte administratif (456Ko) publié le 15/12/2022 à 14:02
- Motion d'alerte sur l'impasse budgétaire à venir en 2023 (718Ko) publié le 15/12/2022 à 14:03
Délibérations 18 octobre 2022
- Liste des délibérations (448Ko) publié le 25/10/2022 à 14:31
- Répartition du produit des amendes de police dotation 2021 (424Ko) publié le 25/10/2022 à 14:35
- Demande d'achat d'un chemin au village de La Royère (460Ko) publié le 25/10/2022 à 14:36
- DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL (449Ko) publié le 25/10/2022 à 14:46(020 : -2 580,00€ et 2188 : + 2 580,00€)
- DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL (439Ko) publié le 25/10/2022 à 14:47( 020 : - 7 000,00€ et 21578 : + 7 000,00€)
- Désignation d'un correspondant défense (410Ko) publié le 25/10/2022 à 14:47
- Désignation d'un correspondant incendie et secours (438Ko) publié le 25/10/2022 à 14:48
- Demande de financement DETR 2023 / Eclairage public (471Ko) publié le 25/10/2022 à 14:48
- Demande de financement DETR 2023 / Sécurisation du périmètre scolaire (502Ko) publié le 25/10/2022 à 14:49
- Suppression du CCAS (562Ko) publié le 25/10/2022 à 14:49
- Horaires d'ouverture au public : La Mallette (468Ko) publié le 25/10/2022 à 14:50
- Tarifs pour la location des différents espaces de la Mallette (447Ko) publié le 25/10/2022 à 14:51
- Horaires d'ouverture au public de la Mairie (410Ko) publié le 25/10/2022 à 14:51
- Attribution de marché de travaux pour la réhabilitation de l'ancienne Poste en Maison des Services lot 9 sols collés (527Ko) publié le 25/10/2022 à 14:53
Délibérations du 22/09/2022
- Liste des délibérations (383Ko) publié le 26/09/2022 à 16:28
- DECISION MODIFICATIVE BP EAU (438Ko) publié le 26/09/2022 à 16:34(61523 : -410,00€ et 66111 +410,00€)
- DECISION MODIFICATIVE BP EAU (444Ko) publié le 26/09/2022 à 16:36( 626 : -409,00€ et 701249 : +409,00€)
- DECISION MODIFICATIVE BP EAU (421Ko) publié le 26/09/2022 à 16:38(2315 / -917,00€ et 1641 : +917,00€)
- DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL (441Ko) publié le 26/09/2022 à 16:40( 60633 : -1 760,00€ et 66111 +1 760,00€)
- EFFACEMENT DE LA DETTE (431Ko) publié le 26/09/2022 à 17:00SUITE AU JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GUERET
- AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX POUR LA REHABILITION DE L'ANCIENNE POSTE EN MAISON DES SERVICES (667Ko) publié le 26/09/2022 à 17:04N°2022-01-02 LOT 2 CHARPENTE COUVERTURE
- AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX POUR LA REHABILITION DE L'ANCIENNE POSTE EN MAISON DES SERVICES (954Ko) publié le 26/09/2022 à 17:06N°2022-01-04 lot 4 menuiseries extérieures
- ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DE L'ANCIENNE POSTE EN MAISON DES SERVICES (484Ko) publié le 26/09/2022 à 17:09lot 9 sols collés
- ADRESSAGE (498Ko) publié le 26/09/2022 à 17:10
- PROPOSITION D'AVANCEMENT DE GRADE " AGENT DE MAITRISE" PAR PROMOTION INTERNE (645Ko) publié le 26/09/2022 à 17:13
Procés-Verbaux 2026
- Procès-verbal du 20 mars 2026 (3828Ko) publié le 31/03/2026 à 09:16
- Procés-Verbal du 23 février 2026 (2843Ko) publié le 23/03/2026 à 10:26
Procès-verbaux 2025
- Procès-verbal du 17 décembre 2025 (649Ko) publié le 25/02/2026 à 08:18
- Procès-verbal du 2 décembre 2025 (2876Ko) publié le 19/12/2025 à 10:53
- Procès-verbal du 16 septembre 2025 (4124Ko) publié le 04/12/2025 à 11:23
- Procès-verbal du 7 juillet 2025 (2253Ko) publié le 25/09/2025 à 14:09
- Procès-verbal du 10 avril 2025 (3023Ko) publié le 08/07/2025 à 13:54
- Procès-verbal du 20 février 2025 (2872Ko) publié le 11/04/2025 à 15:59
Arrêtés 2026
- Arrêté n°2026/12 portant réglementation de la circulation dans le village du MASRIVET VC N°107 (259Ko) publié le 20/03/2026 à 15:22
- Arrêté n°2026/11 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 21/03/2026 à la salle des fêtes pour un "BAL TRAD " (255Ko) publié le 18/03/2026 à 10:50
- Arrêté n°2026/08 portant réglementation de la circulation dans le bourg sur les RD n°34A3 et n°50 lors du concours de meute (446Ko) publié le 05/03/2026 à 16:54
- Arrêté n°2026/07 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 6 avril 2026 à CLAUDE CHABROL "US SAINT FIEL" (258Ko) publié le 26/02/2026 à 08:09
- Arrêté n°2026/05 pour un débit de boissons temporaire le 20/02/2026 pour un bal trad organisé par "LES CHEMINES" (271Ko) publié le 20/02/2026 à 14:34
- Arrêté n°2026/04 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le repas du 07 mars 2026 par les "JA de PONTARION-AHUN" à CHABROL (261Ko) publié le 19/02/2026 à 08:28
- Arrêté 2026/02 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 14 et 15 mars 2026 (267Ko) publié le 14/01/2026 à 11:17
- Arrêté 2026/01 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 18/01/2026 "ARTI-SHOWS 2" LOTO SALLE CLAUDE CHABROL (249Ko) publié le 14/01/2026 à 11:14
Arrêtés 2025
- Arrêté n°2025/90 portant réglementation de la circulation et du stationnement LA ROUE LIBRE cyclo-cross le 14/12/2025 (313Ko) publié le 02/12/2025 à 18:28
- Arrêté n°2025/89 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Claude Chabrol le 14/12/2025 pour le marché de Noël INTERLUDE (256Ko) publié le 25/11/2025 à 14:34
- Arrêté n°2025/88 portant affectation à perpétuité d'un ossuaire au cimetière communal (308Ko) publié le 25/11/2025 à 14:29
- Arrêté n°2025/87 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 30 novembre 2025 à la salle Claude Chabrol "ARTI-SHOWS2" (246Ko) publié le 13/11/2025 à 16:02
- Arrêté n°2025/75 portant autorisation d'un débit de boissons "FOIRE AUX HUITRES" (265Ko) publié le 13/10/2025 à 11:33
- Arrêté n°2025/72 portant règlementation circulation dans le bourg "FOIRE AUX HUITRES" du 09 au 11/11/2025 (450Ko) publié le 13/10/2025 à 11:27
- Arrêté n°2025/71 portant autorisation d'un débit de boissons "GYM SARDENTAISE" (269Ko) publié le 13/10/2025 à 11:25
- Arrêté n°2025/64 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 4 octobre à 18h00 à la salle Claude CHABROL repas concert "ARTI-SHOWS2" (262Ko) publié le 04/09/2025 à 15:10
- Arrêté n°2025/61 autorisant l'ouverture au public du stade municipal "Maurice FAURE" (294Ko) publié le 22/08/2025 à 16:01
- Arrêté n°2025/60 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 23 août 2025 par les "JA DE PONTARION AHUN" (275Ko) publié le 22/08/2025 à 15:59
- Arrêté 2025/57 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 20 juillet 2025 à la salle des fêtes ROUE LIBRE (253Ko) publié le 16/07/2025 à 09:35
- Arrêté n°2025/53 portant réglementation du stationnement Place du Docteur Vincent (284Ko) publié le 07/07/2025 à 08:18
- Arrêté n°2025/52 portant réglementation de la circulation Place du Docteur Vincent (313Ko) publié le 07/07/2025 à 08:14
- Arrêté n°2025/50 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour les 4 jours de Trial du 11 au 14 juillet 2025 "SC SARDENT" (246Ko) publié le 07/07/2025 à 08:13
- Arrêté n°2025/48 portant autorisation d'un débit de boisson temporaire THEATR'ENFANT le samedi 5 juillet 2025 (250Ko) publié le 23/06/2025 à 11:05
- Arrêté n°2025/47 portant réglementation de la circulation Place du Docteur Vincent (306Ko) publié le 19/06/2025 à 16:25
- Arrêté n°2025/46 portant réglementation de la circulation Rue Grande (243Ko) publié le 19/06/2025 à 16:20
- Arrêté 2025/45 portant réglementation de la circulation Rue Grande (244Ko) publié le 16/06/2025 à 16:28
- Arrêté n°2025/43 portant réglementation de la circulation et du stationnement Place du Docteur Vincent (443Ko) publié le 04/06/2025 à 11:27
- Arrêté n°2025/42 portant réglementation de la circulation sur les VC N°15, 4U et 5U et le stationnement "4 jours de TRIAL de la Creuse" (449Ko) publié le 04/06/2025 à 11:25
- Arrêté n°2025/41 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire KERMESSE de l'école le 22 juin 2025 (284Ko) publié le 04/06/2025 à 11:22
- Arrêté n°2025/40 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le GALA DE DANSE le 27 et 28 juin 2025 (264Ko) publié le 30/05/2025 à 09:07
- Arrêté n° 2025/39 portant interdiction de baignade et de canotage au plan d'eau de MASMANGEAS (219Ko) publié le 04/06/2025 à 11:19
- Arrêté n°2025/38 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à LA GUINGUETTE DE MASMANGEAS (258Ko) publié le 27/05/2025 à 16:23
- Arrêté n°2025/36 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le TROPHEE BEBERT le 18 août 2025 (262Ko) publié le 20/05/2025 à 08:30
- Arrêté n°2025/35 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le TROPHEE GEORGES CLAUDE le 13 juin organisé par LE COCHONNET SARDENTAIS (261Ko) publié le 20/05/2025 à 08:22
- Arrêté n°2025/34 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un KARAOKE samedi 24 mai 2025 à la salle des fêtes de Sardent organisé par ARTI-SHOWS2 (251Ko) publié le 20/05/2025 à 08:19
- Arrêté n°2025/32 permission de voirie (603Ko) publié le 18/04/2025 à 14:40
- Arrêté n°2025/31 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 21 juin 2025 à l'Espace Claude Chabrol SC SARDENT (264Ko) publié le 18/04/2025 à 08:12
- Arrêté n°2025/30 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 21 juin au stade SC SARDENT (259Ko) publié le 18/04/2025 à 08:09
- Arrêté n°2025/29 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 7 juin au stade SC SARDENT (263Ko) publié le 18/04/2025 à 08:08
- Arrêté n°2025/28 portant autorisation d'un débit de boisson temporaire samedi 12 avril 2025 à Claude Chabrol concert (266Ko) publié le 11/04/2025 à 08:33
- Arrêté n°2025/25 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le samedi 12 avril 2025 (ENTRECHATS) (263Ko) publié le 10/04/2025 à 16:30
- Arrêté n°2025/23 annulation du match du 16 mars 2025 cause intempéries (127Ko) publié le 17/03/2025 à 09:54
- Arrêté n°2025/19 portant réglementation de la circulation dans le village de COEURGNE "TRIAL DU 13 AVRIL 2025" (263Ko) publié le 13/03/2025 à 14:45
- Arrêté n°205/18 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 08 mars 2025 JA PONTARION AHUN salle Claude Chabrol (257Ko) publié le 28/02/2025 à 11:09
- Arrêté n°2025/15 permission de voirie (614Ko) publié le 24/02/2025 à 08:43
- Arrêté n°2025/12 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire (273Ko) publié le 24/02/2025 à 08:42
- Arrêté n°2025/11 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 16 février 2025 à la salle Claude Chabrol pour un loto (247Ko) publié le 10/02/2025 à 11:33
- Arrêté n°2025/09 interdisant la rencontre sportive du dimanche 2 février 2025 au stade Maurice FAURE (132Ko) publié le 03/02/2025 à 08:51
- Arrêté n°2025/08 portant règlementation de la circulation sur la RD N°50 du PR 33+162 AU PR 33+200 (1017Ko) publié le 31/01/2025 à 15:49
- Arrêté n°2025/07 portant reprise des 193 concessions abandonnées (321Ko) publié le 31/01/2025 à 15:48
- Arrêté n°2025/05 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle des fêtes le dimanche 02 février 2025 (257Ko) publié le 15/01/2025 à 08:37
- Arrêté n°2025/04 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à la salle Claude Chabrol (251Ko) publié le 15/01/2025 à 08:33
Arrêtés 2024
- Arrêté n°2024/108 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Docteur Jamot (345Ko) publié le 13/12/2024 à 12:50
- Arrêté n°2024/107 portant réglementation de la circulation et du stationnement le 22 décembre 2024 "La Roue Libre Sardentaise" (319Ko) publié le 06/12/2024 à 15:35
- Arrêté n°2024/106 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 22 décembre 2024 "La Roue Libre Sardentaise" (256Ko) publié le 06/12/2024 à 15:33
- Arrêté n°2024/102 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "LES CHEMINES" BAL TRAD le 14/12/2024 (270Ko) publié le 22/11/2024 à 14:21
- Arrêté 2024/101 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "LES CHEMINES" BAL TRAD le 23/11/2024 (266Ko) publié le 22/11/2024 à 14:19
- Arrêté 2024 87 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire " INTERLUDE" MARCHE DE NOEL 8 décembre 2024 (267Ko) publié le 26/11/2024 à 08:16
- Arrêté 2024/83 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "UCAL" (265Ko) publié le 26/11/2024 à 08:12
- Arrêté 2024/82 portant réglementation de la circulation dans le bourg sur les routes départementales n°34A3 et n°50 (458Ko) publié le 26/11/2024 à 08:09
- Arrêté 2024/80 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire GYM SARDENTAISE dimanche 6 octobre 2024 (286Ko) publié le 02/10/2024 à 11:32
- Arrêté 2024/79 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire ARTI-SHOWS 2 pour le spectacle du 5 octobre (264Ko) publié le 26/09/2024 à 15:46
- Arrêté 2024/69 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent (392Ko) publié le 23/08/2024 à 09:15
- Arrêté n°2024/68 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Association Sportive et Culturelle de Maisonnisses (277Ko) publié le 26/07/2024 à 13:51
- Arrêté n°2024/67 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire LA ROUE LIBRE SARDENTAISE (265Ko) publié le 19/07/2024 à 11:53
- Arrêté n°2024/65 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire UCAL le 12/07/2024 (259Ko) publié le 12/07/2024 à 14:13
- Arrêté n°2024/64 portant réglementation de la circulation Place du Docteur Vincent (327Ko) publié le 08/07/2024 à 15:37
- Arrêté n°2024/63 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Théâtr'enfant (262Ko) publié le 06/07/2024 à 16:49
- Arrêté n°2024/62 portant réglementation de la circulation Place du Docteur Vincent (283Ko) publié le 06/07/2024 à 16:47
- Arrêté n°2024/61 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Sporting Club Sardentais 4 Jours de Trial (269Ko) publié le 27/06/2024 à 16:46
- Arrêté n°2024/56 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une conférence organisée par LA GUINGUETTE (281Ko) publié le 21/06/2024 à 11:47
- Arrêté n°2024/55 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concert organisé par LA GUINGUETTEE (273Ko) publié le 21/06/2024 à 11:45
- Arrêté n°2024/54 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le gala de danse organisée par ENTRECHATS (279Ko) publié le 21/06/2024 à 11:42
- Arrêté n°2024/53 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent (400Ko) publié le 14/06/2024 à 14:50
- Arrêté n°2024/52 portant interdiction de baignade et de canotage au plan d'eau de MASMANGEAS (411Ko) publié le 04/06/2024 à 14:39
- Arrêté temporaire n°2024/51 portant réglementation de la circulation et du stationnement Place du Docteur Vincent 4 jours de TRIAL (264Ko) publié le 04/06/2024 à 14:37
- Arrêté n°2024/50 portant réglementation de la circulation sur les VC n°15, 4U, et 5U et le stationnement 4 jours de TRIAL (421Ko) publié le 04/06/2024 à 14:34
- Arrêté n°2024/49 portant réglementation de la circulation sur la VC N°14 au droit de la digue de l'étang de Masmangeas (448Ko) publié le 30/05/2024 à 15:33
- Arrêté n°2024/48 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour LE TROPHEE GEORGES CLAUDE (270Ko) publié le 30/05/2024 à 15:30
- Arrêté n°2024/47 portant autorisation d'un débit de boisson temporaire pour la KERMESSE ORGANISEE PAR L'APES (266Ko) publié le 30/05/2024 à 15:28
- Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du TROPHEE BEBERT (268Ko) publié le 30/05/2024 à 15:26
- Arrêté n°2024/45 portant réglementation du stationnement Esplanade Claude Chazeirat (288Ko) publié le 24/05/2024 à 16:41
- Arrêté n°2024/43 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le tournoi de Football (266Ko) publié le 17/05/2024 à 15:04
- Arrêté n°2024/42 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour la demi-finale de la Coupe de la Creuse (268Ko) publié le 17/05/2024 à 15:02
- Arrêté n°2024/40 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire ARTI-SHOWS 2 loto du 26 mai 2024 (255Ko) publié le 15/05/2024 à 15:19
- Arrêté n°2024/39 portant réglementation de la circulation sur la RD34a3 dans le bourg de Sardent (417Ko) publié le 13/05/2024 à 15:25
- Arrêté n°2024/38 en date du 29 avril 2024 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour Le Festival Pliant (259Ko) publié le 29/04/2024 à 16:44
- Arrêté 2024/36 portant règlementation de la circulation sur la VC n°14 au droit de la digue de l'étang de Masmangeas (425Ko) publié le 11/04/2024 à 13:40
- Arrêté 2024/29 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le BAL TRAD du 23 mars 2024 organisé par "LES CHEMINES" (269Ko) publié le 21/03/2024 à 08:06
- Arrêté n°2024/26 portant interdiction de circulation de tout véhicule et de passage piéton sur la VC N°14 à Masmangeas (290Ko) publié le 11/03/2024 à 11:07
- Arrêté n°2024/24 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le loto du 24 mars organisé par ARTI-SHOWS 2 (244Ko) publié le 05/03/2024 à 14:39
- Arrêté 2024/20 portant réglementation de la circulation rue Grande (285Ko) publié le 21/02/2024 à 10:26
- Arrêté 2024/19 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire le 14 février 2024 à la salle des fêtes LA BOUTIQUE DES IDEES (261Ko) publié le 12/02/2024 à 10:39
- Arrêté 2024/05 portant autorisation d'un débit de boisons temporaire le 10 février 2024 (247Ko) publié le 02/02/2024 à 11:17
- Arrêté 2024/04 annulant la rencontre sportive (142Ko) publié le 02/02/2024 à 11:12
- Arrêté 2024/03 municipal annuel portant réglementation de la circulation sur le territoire de la Commune (465Ko) publié le 17/01/2024 à 13:52
Arrêtés 2023
- Interdiction d'utilisation du stade pour intempéries (35Ko) publié le 09/12/2023 à 10:43
- Arrêté 2023/117 permission de voirie LA SAUR (543Ko) publié le 08/12/2023 à 14:53
- Arrêté 2023/116 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le CYCLO-CROSS UFOLEP DU 17/12/2023 (321Ko) publié le 08/12/2023 à 14:52
- Arrêté 2023/115 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le marché de Noêl (268Ko) publié le 07/12/2023 à 08:32
- Arrêté 2023/114 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un bal-trad (263Ko) publié le 01/12/2023 à 14:42
- Arrêté 2023/113 portant interdiction de circulation sur la voie communale n°8 (308Ko) publié le 28/11/2023 à 17:31
- Arrêté permanent 2023/112 portant réglementation de la circulation sur les voies communales, les chemins ruraux, les voies privées ouvertes à la circulation publique, au droit des chantiers effectués et contrôlés par la SAUR (479Ko) publié le 27/11/2023 à 11:35
- Arrêté 2023/101 annulant le match de foot samedi 11 novembre 2023 (168Ko) publié le 10/11/2023 à 07:56
- Arrêté 2023/100 portant règlement pour débit de boisson association Rock en Marche (261Ko) publié le 03/11/2023 à 09:00
- Arrêté 2023/98 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire THEATR ENFANT (251Ko) publié le 26/10/2023 à 11:59cabaret le samedi 28 octobre 2023
- Arrêté 2023/97 permission de voirie (742Ko) publié le 19/10/2023 à 13:43
- Arrêté n°2023/96 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire loto ARTI-SHOWS 2 (261Ko) publié le 17/10/2023 à 13:41
- Arrêté n°2023/93 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire foire aux huîtres (262Ko) publié le 17/10/2023 à 13:40
- Arrêté n°2023/92 portant réglementation de la circulation dans le bourg sur les RD n°34A3 et 50 (747Ko) publié le 23/10/2023 à 09:40Foire aux huîtres du 10 au 12 novembre 2023
- Arrêté n°2023/89 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire "Gym Sardentaise" (258Ko) publié le 26/09/2023 à 15:49
- Arrêté n°2023/88 de voirie portant permis de stationnement (471Ko) publié le 26/09/2023 à 15:46
- Arrêté 2023/75 portant règlement de la circulation et du stationnement (247Ko) publié le 23/08/2023 à 10:05
- arrêté 2023/72 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire ARTI-SHOWS 2 (261Ko) publié le 31/07/2023 à 14:28
- arrêté 2023/71 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire Association Sportive et Culturelle de Maisonnisses (257Ko) publié le 27/07/2023 à 09:00
- arrêté 2023/70 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire LA ROUE LIBRE SARDENTAISE a (260Ko) publié le 27/07/2023 à 08:56
- Arrêté 2023/69 portant règlementation de la circulation à Masmangeas (301Ko) publié le 21/07/2023 à 11:57
- Arrêté 2023/67 portant réglementation de la circulation Place du Docteur Vincent (322Ko) publié le 04/07/2023 à 07:57
- Arrêté 2023/66 portant réglementation du stationnement Place du Docteur Vincent (267Ko) publié le 04/07/2023 à 07:55
- Arrêté 2023/65 portant réglementation de circulation permanent (483Ko) publié le 03/07/2023 à 11:36
- Arrêté 2023/64 portant interdiction de baignade et canotage au plan d'eau de Masmangeas (200Ko) publié le 26/06/2023 à 09:17
- Arrêté n°2023/63 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le Théâtre enfant (255Ko) publié le 26/06/2023 à 09:15
- Arrêté 2023/62 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des 4 jours TRIAL DE LA CREUSE (272Ko) publié le 21/06/2023 à 08:02
- Arrêté 2023/61 portant réglementation de la circulation et du stationnement (272Ko) publié le 21/06/2023 à 08:04
- Arrêté 2023/60 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire pour le GALA DE DANSE (251Ko) publié le 21/06/2023 à 08:05
- Arrêté temporaire 2023/44 portant réglementation de la circulation et du stationnement Place du Docteur Vincent (2495Ko) publié le 06/06/2023 à 16:00
- Arrêté 2023/43 portant réglementation de la circulation sur les voies communales n°15, n°4U et n°5U et le stationnement (420Ko) publié le 06/06/2023 à 15:57
- Arrêté 2023/42 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire (256Ko) publié le 02/06/2023 à 08:40
- Arrêté 2023/41 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire (255Ko) publié le 02/06/2023 à 08:39
- Arrêté n°2023/39 portant réglementation de la circulation et du stationnement Place du docteur Vincent (332Ko) publié le 31/05/2023 à 08:12
- Arrêté 2023/38 Portant abrogation des restrictions à la consommation de l'eau sur l'UDI La Chassoule-La Feyte (273Ko) publié le 02/06/2023 à 08:34
- Arrêté 2023/37 Règlement de stationnement place du Dr Vincent (75Ko) publié le 27/05/2023 à 10:44
- Arrêté 2023/36 portant restriction de l'usage de l'eau distribuée sur l'unité de distribution de SARDENT LA CHASSOULE LA FEYTE (428Ko) publié le 24/05/2023 à 13:43
- ARRETE 2023/33 débit de boissons temporaire LE FESTIVAL PLIANT (269Ko) publié le 12/05/2023 à 09:11
- Arrêté 2023/31portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent (294Ko) publié le 24/04/2023 à 16:17
- Arrêté 2023/30 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent (295Ko) publié le 24/04/2023 à 16:16
- Arrêté 2023/29 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Sardent (294Ko) publié le 24/04/2023 à 16:15
- Arrêté n°2023/28 Permission de Voirie (602Ko) publié le 19/04/2023 à 10:24
- Arrêté n°2023/27 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire (252Ko) publié le 30/03/2023 à 15:54
- Arrêté n°2023/26 portant autorisation d'un débit de boissons temporaire (243Ko) publié le 30/03/2023 à 15:52
- Arrêté n°2023/25 portant réglementation de la circulation et du stationnement (284Ko) publié le 30/03/2023 à 15:50
- Arrêté n°2023/23 Permission de Voirie (603Ko) publié le 30/03/2023 à 15:48
- Arrêté n°2023/22 interdiction d'utilisation du stade pour intempéries (40Ko) publié le 11/03/2023 à 09:25
- Arrêté Préfectoral N°23-2023-03-09-00001 (222Ko) publié le 09/03/2023 à 14:41
- Arrêté 2023/20 débit de boissons temporaire (262Ko) publié le 01/03/2023 à 10:34
- Arrêté n°2023/10 Permission de Voirie (572Ko) publié le 21/02/2023 à 14:11
- Arrêté n°2023/09 portant ouverture d'une enquête publique relative au projet d'aliénation du chemin rural au lieudit La Royère (588Ko) publié le 21/02/2023 à 14:06
- Arrêté n°2023/07 portant réglementation sur le chemin communal de la Chassoule (265Ko) publié le 21/02/2023 à 14:02
- Arrêté n°2023/05 portant réglementation Place du Docteur Vincent (250Ko) publié le 21/02/2023 à 13:59
- Arrêté n°2023/04 interdiction d'utilisation du stade pour intempéries (153Ko) publié le 21/02/2023 à 13:57
- Arrêté n°2023/03 portant réglementation sur la VC n°11 (3175Ko) publié le 21/02/2023 à 13:56
- Arrêté n°2023/02 interdiction d'utilisation du stade pour intempéries (144Ko) publié le 21/02/2023 à 13:53
- Arrêté n°2023/01 débit boissons temporaire (246Ko) publié le 21/02/2023 à 13:50
Arrêtés
- Arrêté 2022 108 - Ouverture La Mallette (509Ko) publié le 15/12/2022 à 14:12
- Arrêté circulation n°2022/92 LOTO "UCAL SARDENTAISE" (1359Ko) publié le 28/10/2022 à 14:26
- Arrêté circulation n°2022/91 "Foire aux Huîtres" "UCAL SARDENTAISE" (1152Ko) publié le 28/10/2022 à 14:23